La vétusté en assurance habitation est un concept essentiel dans le calcul de l'indemnisation de votre assureur en cas de sinistre. Selon l'article L121-1 du Code des assurances, l'indemnité versée par l'assureur ne peut pas dépasser la valeur du bien assuré au moment du sinistre. En d'autres termes, vous ne pouvez pas réaliser de profit sur l'indemnisation de votre assurance.
C'est pourquoi une décote, correspondant à la perte de valeur d'un bien, est systématiquement appliquée. On appelle cela la valeur de remplacement vétusté déduite ou l'indemnisation en valeur d'usage. En effet, la valeur d'un bien au moment du sinistre est inévitablement réduite en fonction de son ancienneté, de son usure, des progrès technologiques et même de son niveau d'entretien.
La vétusté est exprimée par un taux ou un coefficient qui permet d'évaluer la valeur d'usage du bien au moment du sinistre, c'est-à-dire sa valeur d'occasion. Le calcul de la vétusté consiste donc à déduire un abattement ou une décote sur la valeur à neuf du bien.
Exemple : Vous avez une bibliothèque qui a été endommagée par un dégât des eaux. Son prix d'achat au moment du sinistre était de 8 000 € TTC. Avec un taux de vétusté de 30%, l'indemnisation de votre assurance habitation serait estimée à 5 600 € TTC.